Déposée le 18 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ARDEN PLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROPY-ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-39 du 29 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARDEN PLAST domicilié(e) Chemin de la Meurthe,88580 SAULCY-SUR-MEURTHE (dossier no 2293467) - 88580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 445 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2293467) - 67000 - France.
La marque PROPY-ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPY-ELEC est expirée depuis le 18 août 2015.
ARDEN PLAST a également déposé les autres marques suivantes : PROPYFLEX , ARDEN-PLAST , AP
ARDEN PLAST SA société par actions simplifiée - Chemin de la Meurthe,88580 SAULCY-SUR-MEURTHE (dossier no 2293467) - 88580 - France - SIREN 392445466
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2293467) - 67000 - France
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293467 - Publication au BOPI 2005-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
Produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, pellicules en matières plastiques pour l'emballage.Produits en matières plastiques mi-ouvrées, bandes isolantes, matériel de calage en matières plastiques, diélectriques (isolants), matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, fibres en matières plastiques non à usage textile, matières filtrantes (matières plastiques), matières pour l'insonorisation, matières isolantes, isolants, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, résines synthétiques (produits semi-finis)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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